Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosoluce
/
COSOLUCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSOLUCE
Cosoluce, SAS

Numéro de dépôt :
4341644
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
COSOLUCE de Cosoluce

Présentation de la marque COSOLUCE

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosoluce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSOLUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosoluce domicilié(e) Centre Ama Dablam, 20 rue Johannes Kepler - 64000 - Pau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, heliantis, M. jean marc bayaut domicilié(e) 20 RUE Johannes Kepler - 64000 - PAU - France.

La marque COSOLUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSOLUCE arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

Cosoluce a également déposé les autres marques suivantes : COSOLUCE KANOPY , Bureau des élus , COSOLUCE COLIBRIS , COSOLUCE


Cosoluce, SAS - Centre Ama Dablam, 20 rue Johannes Kepler - 64000 - Pau - France


heliantis, M. jean marc bayaut - 20 RUE Johannes Kepler - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.